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Dénomination sociale de l'établissement publiant le site

Université Paris-Sud, (Service Commun de la Documentation)
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSC)

Adresse : 15, rue Georges Clemenceau 91405 Orsay cedex
Courriel : direction.scd @ u-psud.fr
Téléphone : 01.69.15.69.72

Directrice de la publication : Sylvie Retailleau, présidente de l’Université Paris-Sud

Directrice de la rédaction : Patricia Le Galèze, directrice du Service commun de la Documentation de l’Université Paris-Sud

 

Hébergement

Cette bibliothèque numérique a été créée par la société Arkhênum, distributeur exclusif pour les marchés francophones dont la France du logiciel Limb Gallery édité par la société i2s, pour l’université Paris-Sud. Elle est hébergée en mode SaaS par la société Arkhênum.

 

CONDITIONS D'UTILISATION DES CONTENUS

1/ Les contenus accessibles sur la bibliothèque numérique Yvette sont des reproductions numériques d'œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de l’Université Paris-Sud.

Pour les collections de mathématiques uniquement : la Cellule Mathdoc recherche les auteurs ou leurs ayants droit afin d’obtenir les cessions de droit nécessaires à la numérisation et à la diffusion des collections relevant du programme Numérisation de documents anciens mathématiques.

Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 :

  • Leur réutilisation non commerciale est libre et gratuite. Elle est encadrée par la licence CC-BY-NC-ND (Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France).

    La source doit être citée de façon claire et lisible, sous la forme suivante :

    © Université Paris-Sud

2/ Les contenus de la bibliothèque numérique patrimoniale Yvette sont la propriété de l’Université Paris-Sud au sens de l'article L.2112-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

3/ La bibliothèque numérique Yvette constitue une base de données, dont l'Université Paris-Sud est productrice, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4/ Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la bibliothèque numérique Yvette  sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.

5/ L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle. En cas de non-respect de ces dispositions, il est notamment passible d'une amende prévue par la loi du 17 juillet 1978.

 

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L’utilisateur peut dès lors exiger que les données le concernant détenues par l’Université Paris-Sud lui soient communiquées et soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées.

Ces droits peuvent être exercés en contactant le correspondant informatique et libertés de l’Université Paris-Sud à l’adresse cil@u-psud.fr.

L’Université Paris-Sud s'engage à mettre en œuvre et à faire appliquer les mesures de sécurité qu'elle juge nécessaires en vue d'assurer la confidentialité des données collectées sur le site pendant la durée nécessaire à leur traitement, conformément à la loi « informatique et libertés » précitée.

Il est également possible, en application de l’article 40-1 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés de définir des directives relatives au sort des données à caractère personnel après le décès.

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