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Date de publication
Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)1
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)1
- Beurdeley, Robert (18…-19…)1
- Canet, Victor (1824-1909)1
- Demolins, Edmond (1852-1907)1
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Sujet
- Administration -- France1
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Charles VIII (roi de France ; 1470-1498)1
- Communautés (religion) -- France1
- Congrégations religieuses (droit) -- France1
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Documents
1790
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...
- Auteur
- Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Domaine public, Droit féodal
1829
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques
- Auteur
- Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Animaux domestiques -- Commercialisation, Garantie
1870
Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…
- Auteur
- Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Droit romain, Manuels d'enseignement, Institutes
1872
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Habitations – Possession, Immobilier -- Histoire
1874
Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme
- Auteur
- Pierre d'Urfé (… -1508)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Charles VIII (roi de France ; 1470-1498)
1875
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Représailles
1875
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Droit romain, Droit français - XIXe siècle, Liberté d'expression
1876
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Liberté --Moyen-Age
1877
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- France --Constitutions
1879
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Intendants -- Champagne (France), Administration -- France
[1883]
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)
- Auteur
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
- Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Royaume des Francs, Mérovingiens, Droit franc
1884
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …
- Auteur
- Rives, Paul (18..-19..)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- France. Etats provinciaux du Languedoc -- Thèses et écrits académiques, Droit romain -- Histoire
1886
Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit
- Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Droit romain, Propriété (droit romain), Ulpien
1897
Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age
- Auteur
- Vanderkindere, Léon (1842-1906)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Serfs -- Belgique -- Moyen âge
1898
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Services diplomatiques et consulaires -- Histoire
1898
Les congrégations et communautés religieuses devant la loi
- Auteur
- Beurdeley, Robert (18…-19…)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Congrégations religieuses (droit) -- France, Communautés (religion) -- France, Droit ecclésiastique, Thèse
1902
De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Droit public - France, Droit parlementaire
1929
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec
- Auteur
- Dendias, Michel A. (1898-1977)
- Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Droit public - Grèce
1930
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique
- Auteur
- Reviron, Jean
- Thématique
- Droit > Varia
- Sujet
- Église et État -- 9e siècle, Jonas d'Orléans (780?-84.), Miroirs des princes
