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Analyse des livres du droit canonique conferez avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt, Avocat au parlement	Auteur Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)	1730
Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]	Auteur Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)	1906
Caractère collectif des premières propriétés immobilières	Auteur Viollet, Paul (1840-1914)	1872
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.	Auteur André, Michel (1803-1878)	1850
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome II	Auteur André, Michel (1803-1878)	1850
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III	Auteur André, Michel (1803-1878)	1850
De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique	Auteur Masson, Henri (18..-19..)	1902
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques	Auteur Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)	1829
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français	Auteur Heulhard de Montigny	1875
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne	Auteur Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)	1879
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives	Auteur Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)	1875
Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit	Auteur Appleton, Charles (1846-1935)	1886
Harangues prononcées par l'autheur de cet ouvrage dans le temps qu'il exerçoit la charge d'avocat du roy au siège présidial de Clermont	Auteur Domat, Jean (1625-1696)	1723
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples	Auteur Salles, Georges (1889-1966)	1898
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)	Auteur Fahlbeck, Pontus (1850-1923), Kramer, Jules-Henri (1827-1910)	[1883]
Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes	Auteur Domat, Jean (1625-1696)	1723
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec	Auteur Dendias, Michel A. (1898-1977), Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier	1929
Legum delectus par M. Domat…	Auteur Domat, Jean (1625-1696)	1723
Les edicts et ordonnances des roys : coustumes des provinces, reglemens, arrests et jugemens notables, des eaues et forets	Auteur Saint-Yon, Louis de [Sieur de Sainctyon] (15..-16..), Le Roy, Henry (1579-1651) ; illustrateur	1610
Les éléments de l'ancienne constitution française	Auteur Canet, Victor (1824-1909)	1877
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique	Auteur Reviron, Jean	1930
Les libertés populaires au Moyen Âge	Auteur Demolins, Edmond (1852-1907)	1876
Les loix civiles dans leur ordre naturel... par M. Domat…	Auteur Domat, Jean (1625-1696)	1723
Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt	Auteur Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)	1730
Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age	Auteur Vanderkindere, Léon (1842-1906)	1897
Lettres patentes portant réglement pour l'administration de la justice dans la Province de Normandie		1769
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome I	Auteur Ferrière, Claude de (1639-1715), Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique	1778
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II	Auteur Ferrière, Claude de (1639-1715), Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique	1778
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...	Auteur Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)	1790
Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme	Auteur Pierre d'Urfé (… -1508)	1874
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier	Auteur Du Rousseaud de La Combe, Guy (16?-1749)	1752
Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux de la province de Normandie, et les articles et placités du Parlement de Rouen, par N.M***	Auteur Nupied, Nicolas (17…-17…)	1781
Traité des contrats de mariage contenant un recueil des maximes	Auteur Du Perray, Michel (1640?-1730)	1741
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome premier	Auteur Pothier, Robert-Joseph (1699-1772), Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur	1773
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome quatrième	Auteur Pothier, Robert-Joseph (1699-1772), Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur	1774
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second	Auteur Pothier, Robert-Joseph (1699-1772), Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur	1773
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome troisième	Auteur Pothier, Robert-Joseph (1699-1772), Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur	1773

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