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- A Rouen, chez la veuve Besongne et fils, imprimeur-libraires, rue grosse horloge1
- [A Paris] Chez Jean Debure, pere, libraire, quai des Augustins, à l'image S. Paul4
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De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Date d'édition
- 1902
- Thématique
- Droit > Varia
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Date d'édition
- 1876
- Thématique
- Droit > Varia
Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]
- Auteur
- Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
- Date d'édition
- 1906
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Date d'édition
- 1872
- Thématique
- Droit > Varia
Legum delectus par M. Domat…
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Date d'édition
- 1879
- Thématique
- Droit > Varia
Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique
- Auteur
- Reviron, Jean
- Date d'édition
- 1930
- Thématique
- Droit > Varia
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age
- Auteur
- Vanderkindere, Léon (1842-1906)
- Date d'édition
- 1897
- Thématique
- Droit > Varia
Les loix civiles dans leur ordre naturel... par M. Domat…
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier
- Auteur
- Du Rousseaud de La Combe, Guy (16?-1749)
- Date d'édition
- 1752
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec
- Auteur
- Dendias, Michel A. (1898-1977)
- Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
- Date d'édition
- 1929
- Thématique
- Droit > Varia
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1773
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II
- Auteur
- Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
- Date d'édition
- 1778
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome troisième
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1773
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires