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Lucas de Penna Super tribus posterioribus libris Codicis

Auteur
Lucas de Penna [Luca da Penne] (ca. 1320-1390)
Date d'édition
1557
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]

Auteur
Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
Date d'édition
1906
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Consilia seu responsa Felini Sandaei

Auteur
Felinus Maria Sandeus [Felino Maria Sandei] (1444-1503)
Date d'édition
1552
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

Legum delectus par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Allegationes domini Lapi de Castelhovo

Auteur
Lapus de Castellione [Lapo da Castiglionchio] (….-1381)
Date d'édition
1509
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia

Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Tractatus de duobus fratribus et quibuscunque sociis

Auteur
Petrus de Ubaldis de Perusio [Pietro degli Ubaldi jr.] (….-ca. 1499)
Date d'édition
1520
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …

Auteur
Rives, Paul (18..-19..)
Date d'édition
1884
Thématique
Droit > Varia

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia

Commentarii in aliquot praecipuos Digesti Infortiati, Novi, et Codicis Justiniani titulos atque leges

Auteur
Gribaldus Mopha, Mattheus [Gribaldi Mofa, Matteo] (....-1564)
Ofenbach, Conradus ab [Uffenbach, Konrad von] (15..- -15..)
Date d'édition
1577
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Consilia Joannis Calderini et Gaspari ejus filii et Dominici de Sancto Geminiano

Auteur
Johannes Calderinus [Giovanni Calderini] (....-1348)
Gasparus Calderinus [Caspar Calderinus] (ca. 1345-1399)
Dominicus de Sancto Gemeniano [Domenico de San Gimignano] (ca. 1375-1424)
Date d'édition
1511
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…

Auteur
Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
Date d'édition
1870
Thématique
Droit > Varia