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- Notices courtes
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Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)1
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)1
- Beurdeley, Robert (18…-19…)1
- Canet, Victor (1824-1909)1
- Demolins, Edmond (1852-1907)1
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Sujet
- Administration -- France1
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Charles VIII (roi de France ; 1470-1498)1
- Communautés (religion) -- France1
- Congrégations religieuses (droit) -- France1
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De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Date d'édition
- 1902
- Thématique
- Droit > Varia
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Date d'édition
- 1876
- Thématique
- Droit > Varia
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Date d'édition
- 1872
- Thématique
- Droit > Varia
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Date d'édition
- 1879
- Thématique
- Droit > Varia
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …
- Auteur
- Rives, Paul (18..-19..)
- Date d'édition
- 1884
- Thématique
- Droit > Varia
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique
- Auteur
- Reviron, Jean
- Date d'édition
- 1930
- Thématique
- Droit > Varia
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age
- Auteur
- Vanderkindere, Léon (1842-1906)
- Date d'édition
- 1897
- Thématique
- Droit > Varia
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