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De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …

Auteur
Rives, Paul (18..-19..)
Date d'édition
1884
Thématique
Droit > Varia

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia