Navigation

Date de publication

Auteur

Plus

Sujet

Plus

Editeur

Plus

Thématique

Type de document

Langue

Documents

73 résultat(s)

Filtré par : Droit
Trié par :
Résultats par page :

Lucas de Penna Super tribus posterioribus libris Codicis

Auteur
Lucas de Penna [Luca da Penne] (ca. 1320-1390)
Date d'édition
1557
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]

Auteur
Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
Date d'édition
1906
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Consilia seu responsa Felini Sandaei

Auteur
Felinus Maria Sandeus [Felino Maria Sandei] (1444-1503)
Date d'édition
1552
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

Legum delectus par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Allegationes domini Lapi de Castelhovo

Auteur
Lapus de Castellione [Lapo da Castiglionchio] (….-1381)
Date d'édition
1509
Thématique
Droit > Doctrine > Jus commune

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia