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- Notices courtes
Date de publication
Auteur
- André, Michel (1803-1878)3
- Appleton, Charles (1846-1935)1
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)1
- Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)1
- Canet, Victor (1824-1909)1
Sujet
- Actes royaux -- France1
- Administration -- France1
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Canonistes2
- Chapitre cathédral (Evreux) -- Sources1
Editeur
- A Rouen, chez la veuve Besongne et fils, imprimeur-libraires, rue grosse horloge1
- [A Paris] Chez Jean Debure, pere, libraire, quai des Augustins, à l'image S. Paul4
- [Coignard]1
- [diff. par] Kiessling et Cie1
- A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de l'évêché, de l'université, de la ville et du college4
Thématique
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37 résultat(s)
Analyse des livres du droit canonique conferez avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt, Avocat au parlement
- Auteur
- Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
- Date d'édition
- 1730
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]
- Auteur
- Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
- Date d'édition
- 1906
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Date d'édition
- 1872
- Thématique
- Droit > Varia
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome II
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Date d'édition
- 1902
- Thématique
- Droit > Varia
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques
- Auteur
- Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
- Date d'édition
- 1829
- Thématique
- Droit > Varia
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Date d'édition
- 1879
- Thématique
- Droit > Varia
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit
- Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)
- Date d'édition
- 1886
- Thématique
- Droit > Varia
Harangues prononcées par l'autheur de cet ouvrage dans le temps qu'il exerçoit la charge d'avocat du roy au siège présidial de Clermont
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)
- Auteur
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
- Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
- Date d'édition
- [1883]
- Thématique
- Droit > Varia
Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec
- Auteur
- Dendias, Michel A. (1898-1977)
- Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
- Date d'édition
- 1929
- Thématique
- Droit > Varia
Legum delectus par M. Domat…
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Les edicts et ordonnances des roys : coustumes des provinces, reglemens, arrests et jugemens notables, des eaues et forets
- Auteur
- Saint-Yon, Louis de [Sieur de Sainctyon] (15..-16..)
- Le Roy, Henry (1579-1651) ; illustrateur
- Date d'édition
- 1610
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique
- Auteur
- Reviron, Jean
- Date d'édition
- 1930
- Thématique
- Droit > Varia
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Date d'édition
- 1876
- Thématique
- Droit > Varia
Les loix civiles dans leur ordre naturel... par M. Domat…
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt
- Auteur
- Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
- Date d'édition
- 1730
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age
- Auteur
- Vanderkindere, Léon (1842-1906)
- Date d'édition
- 1897
- Thématique
- Droit > Varia
Lettres patentes portant réglement pour l'administration de la justice dans la Province de Normandie
- Date d'édition
- 1769
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome I
- Auteur
- Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
- Date d'édition
- 1778
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II
- Auteur
- Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
- Date d'édition
- 1778
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...
- Auteur
- Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
- Date d'édition
- 1790
- Thématique
- Droit > Varia
Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme
- Auteur
- Pierre d'Urfé (… -1508)
- Date d'édition
- 1874
- Thématique
- Droit > Varia
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier
- Auteur
- Du Rousseaud de La Combe, Guy (16?-1749)
- Date d'édition
- 1752
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux de la province de Normandie, et les articles et placités du Parlement de Rouen, par N.M***
- Auteur
- Nupied, Nicolas (17…-17…)
- Date d'édition
- 1781
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Traité des contrats de mariage contenant un recueil des maximes
- Auteur
- Du Perray, Michel (1640?-1730)
- Date d'édition
- 1741
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome premier
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1773
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome quatrième
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1774
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1773
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome troisième
- Auteur
- Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
- Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
- Date d'édition
- 1773
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne