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Filtré par : Français Droit
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Analyse des livres du droit canonique conferez avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt, Avocat au parlement

Auteur
Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
Date d'édition
1730
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]

Auteur
Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
Date d'édition
1906
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome II

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques

Auteur
Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
Date d'édition
1829
Thématique
Droit > Varia

Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français

Auteur
Heulhard de Montigny
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit

Auteur
Appleton, Charles (1846-1935)
Date d'édition
1886
Thématique
Droit > Varia

Harangues prononcées par l'autheur de cet ouvrage dans le temps qu'il exerçoit la charge d'avocat du roy au siège présidial de Clermont

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)

Auteur
Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
Date d'édition
[1883]
Thématique
Droit > Varia

Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec

Auteur
Dendias, Michel A. (1898-1977)
Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
Date d'édition
1929
Thématique
Droit > Varia

Legum delectus par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Les edicts et ordonnances des roys : coustumes des provinces, reglemens, arrests et jugemens notables, des eaues et forets

Auteur
Saint-Yon, Louis de [Sieur de Sainctyon] (15..-16..)
Le Roy, Henry (1579-1651) ; illustrateur
Date d'édition
1610
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Les loix civiles dans leur ordre naturel... par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt

Auteur
Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
Date d'édition
1730
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia

Lettres patentes portant réglement pour l'administration de la justice dans la Province de Normandie

Date d'édition
1769
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome I

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...

Auteur
Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
Date d'édition
1790
Thématique
Droit > Varia

Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme

Auteur
Pierre d'Urfé (… -1508)
Date d'édition
1874
Thématique
Droit > Varia

Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier

Auteur
Du Rousseaud de La Combe, Guy (16?-1749)
Date d'édition
1752
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux de la province de Normandie, et les articles et placités du Parlement de Rouen, par N.M***

Auteur
Nupied, Nicolas (17…-17…)
Date d'édition
1781
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Traité des contrats de mariage contenant un recueil des maximes

Auteur
Du Perray, Michel (1640?-1730)
Date d'édition
1741
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome premier

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome quatrième

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1774
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome troisième

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne