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- Notices courtes
Date de publication
Auteur
- Beurdeley, Robert (18…-19…)1
- Demolins, Edmond (1852-1907)1
- Dendias, Michel A. (1898-1977)1
- Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)1
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)1
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Sujet
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Charles VIII (roi de France ; 1470-1498)1
- Communautés (religion) -- France1
- Congrégations religieuses (droit) -- France1
- Domaine public1
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De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques
- Auteur
- Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
- Date d'édition
- 1829
- Thématique
- Droit > Varia
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …
- Auteur
- Rives, Paul (18..-19..)
- Date d'édition
- 1884
- Thématique
- Droit > Varia
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)
- Auteur
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
- Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
- Date d'édition
- [1883]
- Thématique
- Droit > Varia
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec
- Auteur
- Dendias, Michel A. (1898-1977)
- Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
- Date d'édition
- 1929
- Thématique
- Droit > Varia
Les congrégations et communautés religieuses devant la loi
- Auteur
- Beurdeley, Robert (18…-19…)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Date d'édition
- 1876
- Thématique
- Droit > Varia
Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…
- Auteur
- Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
- Date d'édition
- 1870
- Thématique
- Droit > Varia
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...
- Auteur
- Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
- Date d'édition
- 1790
- Thématique
- Droit > Varia
Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme
- Auteur
- Pierre d'Urfé (… -1508)
- Date d'édition
- 1874
- Thématique
- Droit > Varia
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