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- Notices courtes
Date de publication
Auteur
- André, Michel (1803-1878)3
- Appleton, Charles (1846-1935)1
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)1
- Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)1
- Canet, Victor (1824-1909)1
Sujet
- Actes royaux -- France1
- Administration -- France1
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Canonistes2
- Chapitre cathédral (Evreux) -- Sources1
Editeur
- A Rouen, chez la veuve Besongne et fils, imprimeur-libraires, rue grosse horloge1
- [A Paris] Chez Jean Debure, pere, libraire, quai des Augustins, à l'image S. Paul4
- [Coignard]1
- [diff. par] Kiessling et Cie1
- A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de l'évêché, de l'université, de la ville et du college4
Thématique
Type de document
Langue
Documents
37 résultat(s)
Analyse des livres du droit canonique conferez avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt, Avocat au parlement
- Auteur
- Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
- Date d'édition
- 1730
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]
- Auteur
- Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
- Date d'édition
- 1906
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Date d'édition
- 1872
- Thématique
- Droit > Varia
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome II
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III
- Auteur
- André, Michel (1803-1878)
- Date d'édition
- 1850
- Thématique
- Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires
De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Date d'édition
- 1902
- Thématique
- Droit > Varia
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques
- Auteur
- Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
- Date d'édition
- 1829
- Thématique
- Droit > Varia
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Date d'édition
- 1879
- Thématique
- Droit > Varia
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit
- Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)
- Date d'édition
- 1886
- Thématique
- Droit > Varia
Harangues prononcées par l'autheur de cet ouvrage dans le temps qu'il exerçoit la charge d'avocat du roy au siège présidial de Clermont
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples
- Auteur
- Salles, Georges (1889-1966)
- Date d'édition
- 1898
- Thématique
- Droit > Varia
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)
- Auteur
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
- Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
- Date d'édition
- [1883]
- Thématique
- Droit > Varia
Le droit public... par M. Domat... - Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du droit public, qui ne se trouvent point dans les éditions précédentes
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec
- Auteur
- Dendias, Michel A. (1898-1977)
- Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
- Date d'édition
- 1929
- Thématique
- Droit > Varia
Legum delectus par M. Domat…
- Auteur
- Domat, Jean (1625-1696)
- Date d'édition
- 1723
- Thématique
- Droit > Doctrine > Epoque moderne
Les edicts et ordonnances des roys : coustumes des provinces, reglemens, arrests et jugemens notables, des eaues et forets
- Auteur
- Saint-Yon, Louis de [Sieur de Sainctyon] (15..-16..)
- Le Roy, Henry (1579-1651) ; illustrateur
- Date d'édition
- 1610
- Thématique
- Droit > Coutumes et législation
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia