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Filtré par : Droit > Varia Français
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Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques

Auteur
Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
Date d'édition
1829
Thématique
Droit > Varia

Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français

Auteur
Heulhard de Montigny
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit

Auteur
Appleton, Charles (1846-1935)
Date d'édition
1886
Thématique
Droit > Varia

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)

Auteur
Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
Date d'édition
[1883]
Thématique
Droit > Varia

Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec

Auteur
Dendias, Michel A. (1898-1977)
Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
Date d'édition
1929
Thématique
Droit > Varia