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- Notices courtes
Date de publication
Auteur
- Appleton, Charles (1846-1935)1
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)1
- Canet, Victor (1824-1909)1
- Demolins, Edmond (1852-1907)1
- Dendias, Michel A. (1898-1977)1
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Sujet
- Administration -- France1
- Animaux domestiques -- Commercialisation1
- Charles VIII (roi de France ; 1470-1498)1
- Domaine public1
- Droit féodal1
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Documents
Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...
- Auteur
- Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
- Date d'édition
- 1790
- Thématique
- Droit > Varia
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques
- Auteur
- Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
- Date d'édition
- 1829
- Thématique
- Droit > Varia
Caractère collectif des premières propriétés immobilières
- Auteur
- Viollet, Paul (1840-1914)
- Date d'édition
- 1872
- Thématique
- Droit > Varia
Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme
- Auteur
- Pierre d'Urfé (… -1508)
- Date d'édition
- 1874
- Thématique
- Droit > Varia
Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives
- Auteur
- Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Les libertés populaires au Moyen Âge
- Auteur
- Demolins, Edmond (1852-1907)
- Date d'édition
- 1876
- Thématique
- Droit > Varia
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia
Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne
- Auteur
- Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
- Date d'édition
- 1879
- Thématique
- Droit > Varia
La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)
- Auteur
- Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
- Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
- Date d'édition
- [1883]
- Thématique
- Droit > Varia
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