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Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français
- Auteur
- Heulhard de Montigny
- Date d'édition
- 1875
- Thématique
- Droit > Varia
Les éléments de l'ancienne constitution française
- Auteur
- Canet, Victor (1824-1909)
- Date d'édition
- 1877
- Thématique
- Droit > Varia
De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique
- Auteur
- Masson, Henri (18..-19..)
- Date d'édition
- 1902
- Thématique
- Droit > Varia
Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique
- Auteur
- Reviron, Jean
- Date d'édition
- 1930
- Thématique
- Droit > Varia
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