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Filtré par : Droit Français
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Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome troisième

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome quatrième

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1774
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome premier

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traité des contrats de mariage contenant un recueil des maximes

Auteur
Du Perray, Michel (1640?-1730)
Date d'édition
1741
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux de la province de Normandie, et les articles et placités du Parlement de Rouen, par N.M***

Auteur
Nupied, Nicolas (17…-17…)
Date d'édition
1781
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier

Auteur
Du Rousseaud de La Combe, Guy (16?-1749)
Date d'édition
1752
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme

Auteur
Pierre d'Urfé (… -1508)
Date d'édition
1874
Thématique
Droit > Varia

Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...

Auteur
Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
Date d'édition
1790
Thématique
Droit > Varia

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome I

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Lettres patentes portant réglement pour l'administration de la justice dans la Province de Normandie

Date d'édition
1769
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia

Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, par M[aître] Louis de Hericourt

Auteur
Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
Date d'édition
1730
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Les loix civiles dans leur ordre naturel... par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les edicts et ordonnances des roys : coustumes des provinces, reglemens, arrests et jugemens notables, des eaues et forets

Auteur
Saint-Yon, Louis de [Sieur de Sainctyon] (15..-16..)
Le Roy, Henry (1579-1651) ; illustrateur
Date d'édition
1610
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Legum delectus par M. Domat…

Auteur
Domat, Jean (1625-1696)
Date d'édition
1723
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne