Navigation

Date de publication

Auteur

Plus

Sujet

Plus

Editeur

Plus

Thématique

Type de document

Langue

Documents

19 résultat(s)

Filtré par : Droit > Varia
Trié par :
Résultats par page :

Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme

Auteur
Pierre d'Urfé (… -1508)
Date d'édition
1874
Thématique
Droit > Varia

Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...

Auteur
Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
Date d'édition
1790
Thématique
Droit > Varia

Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…

Auteur
Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
Date d'édition
1870
Thématique
Droit > Varia

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les congrégations et communautés religieuses devant la loi

Auteur
Beurdeley, Robert (18…-19…)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec

Auteur
Dendias, Michel A. (1898-1977)
Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
Date d'édition
1929
Thématique
Droit > Varia

La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)

Auteur
Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
Date d'édition
[1883]
Thématique
Droit > Varia