Navigation

Date de publication

Auteur

Plus

Sujet

Plus

Editeur

Plus

Thématique

Type de document

Langue

Documents

73 résultat(s)

Filtré par : Droit
Trié par :
Résultats par page :

Les idées politico-religieuses d'un évêque au IXe siècle : Jonas d'Orléans et son "De Institutione regia" : étude et texte critique

Auteur
Reviron, Jean
Date d'édition
1930
Thématique
Droit > Varia

Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec

Auteur
Dendias, Michel A. (1898-1977)
Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
Date d'édition
1929
Thématique
Droit > Varia

Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]

Auteur
Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
Date d'édition
1906
Thématique
Droit > Coutumes et législation

De l'obstruction parlementaire : étude de droit public et d'histoire politique

Auteur
Masson, Henri (18..-19..)
Date d'édition
1902
Thématique
Droit > Varia

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Les congrégations et communautés religieuses devant la loi

Auteur
Beurdeley, Robert (18…-19…)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Les tributaires ou serfs d'église en Belgique au Moyen Age

Auteur
Vanderkindere, Léon (1842-1906)
Date d'édition
1897
Thématique
Droit > Varia

Essai de restitution de l'édit publicien et du commentaire d'Ulpien sur cet édit

Auteur
Appleton, Charles (1846-1935)
Date d'édition
1886
Thématique
Droit > Varia

Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …

Auteur
Rives, Paul (18..-19..)
Date d'édition
1884
Thématique
Droit > Varia

La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)

Auteur
Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
Date d'édition
[1883]
Thématique
Droit > Varia

Documents inédits concernant quelques-uns des premiers intendants de Champagne

Auteur
Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Date d'édition
1879
Thématique
Droit > Varia

Les éléments de l'ancienne constitution française

Auteur
Canet, Victor (1824-1909)
Date d'édition
1877
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Des injures et du libelle diffamatoire en droit romain : de la diffamation et des injures envers les particuliers en droit français

Auteur
Heulhard de Montigny
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme

Auteur
Pierre d'Urfé (… -1508)
Date d'édition
1874
Thématique
Droit > Varia

Caractère collectif des premières propriétés immobilières

Auteur
Viollet, Paul (1840-1914)
Date d'édition
1872
Thématique
Droit > Varia

Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…

Auteur
Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
Date d'édition
1870
Thématique
Droit > Varia

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires