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Le Problème de la Chambre haute et la représentation des intérêts à propos de l'organisation du sénat grec

Auteur
Dendias, Michel A. (1898-1977)
Gidel, Gilbert (1880-1958). Préfacier
Date d'édition
1929
Thématique
Droit > Varia

Ancien coutumier de l'église cathédrale d'Evreux : vulgairement appelé "Hunaud" [12e-16e siècle]

Auteur
Blanquart, François Marie Alfred, Abbé (1853-1933)
Date d'édition
1906
Thématique
Droit > Coutumes et législation

L'institution des consulats : son origine, son développement au Moyen-âge chez les différents peuples

Auteur
Salles, Georges (1889-1966)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Les congrégations et communautés religieuses devant la loi

Auteur
Beurdeley, Robert (18…-19…)
Date d'édition
1898
Thématique
Droit > Varia

Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en droit romain …

Auteur
Rives, Paul (18..-19..)
Date d'édition
1884
Thématique
Droit > Varia

La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume (486-614)

Auteur
Fahlbeck, Pontus (1850-1923)
Kramer, Jules-Henri (1827-1910)
Date d'édition
[1883]
Thématique
Droit > Varia

Les libertés populaires au Moyen Âge

Auteur
Demolins, Edmond (1852-1907)
Date d'édition
1876
Thématique
Droit > Varia

Du droit de marque ou droit de représailles au Moyen-Âge : suivi de pièces justificatives

Auteur
Mas Latrie, René de (1844-1904 ?)
Date d'édition
1875
Thématique
Droit > Varia

Ordonnance faicte pour les funérailles célébrées à Paris le 24 avril 1498 pour l'enterrement du corps du bon roy Charles huytiesme

Auteur
Pierre d'Urfé (… -1508)
Date d'édition
1874
Thématique
Droit > Varia

Manuale juris synopticum, in quo continentur Justiniani Institutiones cum Gaii Institutionibus…

Auteur
Pellat, Charles-Auguste (1793-1871)
Date d'édition
1870
Thématique
Droit > Varia

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome III

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome I.

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

Cours alphabétique théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique […] Tome II

Auteur
André, Michel (1803-1878)
Date d'édition
1850
Thématique
Droit > Doctrine > Répertoires et dictionnaires

De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques

Auteur
Huzard, Jean-Baptiste, (1793-1878)
Date d'édition
1829
Thématique
Droit > Varia

Opinion du Comité des domaines sur la régie des droits seigneuriaux,... prononcée dans la séance du 6 octobre 1790, par M. Devisme ...

Auteur
Devisme, Jacques-François-Laurent (1749-1830)
Date d'édition
1790
Thématique
Droit > Varia

Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux de la province de Normandie, et les articles et placités du Parlement de Rouen, par N.M***

Auteur
Nupied, Nicolas (17…-17…)
Date d'édition
1781
Thématique
Droit > Coutumes et législation

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome II

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris. Tome I

Auteur
Ferrière, Claude de (1639-1715)
Sauvan d'Aramon, Jean-Philippe (16..-17..). Editeur scientifique
Date d'édition
1778
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome quatrième

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1774
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne

Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise. Tome second

Auteur
Pothier, Robert-Joseph (1699-1772)
Vangelisti, Vincenzo (1744-1798). Graveur
Date d'édition
1773
Thématique
Droit > Doctrine > Epoque moderne